La «Corporation of London», qui réunit plusieurs sociétés du secteur financier britannique, a rendu publique lors du Sommet de Johannesburg, en août-septembre 2002, une série de principes destinés à promouvoir le rôle des institutions financières en matière de développement durable.Ces «Principes de Londres» sont au nombre de sept:

Prospérité économique
1. Fournir un accès aux produits financiers ainsi qu'aux produits de gestion des risques
2. Promouvoir des critères rigoureux en matière de gouvernance d'entreprise

Environnement
3. Faciliter le financement de technologies respectueuses de l'environnement
4. Encourager l'usage des actifs d'une façon durable5. Faire apparaître le coût des risques sociaux et environnementaux dans les produits financiers

Responsabilité sociale et développement
6. Promouvoir des normes élevées concernant la responsabilité sociale des entreprises dans les activités financées
7. Offrir l'accès aux produits financiers aux populations défavorisées ou à celles des pays en voie de développement

Sustainable Development Coordinator, Corporation of London, Guildhall, London EC2P 2EJ,simon.mills@corpoflondon.gov.uk)

Investissements responsables

Les stratégies d'investissements et de placements «éthiques» ou «socialement responsables» connaissent depuis quelques années un essor considérable. Elles associent au critère de performance financière des critères de performance sociale et environnementale.Les investisseurs «responsables» peuvent agir à plusieurs niveaux:

• Sélection des valeurs entrant dans les portefeuilles de placement
• Investissement dans les petites entreprises ou start-up

• Placements solidaires ou alternatifs attachant une importance secondaire au rendement financier
• Activisme actionnarial (exercice des droits de vote associés à la détention d'actions dans le but d'influencer la politique des entreprises).

 

1. Engagement en faveur d'un développement durable

1.1        Nous considérons le développement durable comme un aspect fondamental de la saine gestion des affaires.

1.2        Nous estimons que la meilleure façon d'aboutir à un développement durable est de permettre aux marchés de fonctionner dans un cadre approprié de réglementations et d'instruments économiques efficaces au regard de leur coût. Les gouvernements de tous les pays ont un rôle de premier plan à jouer dans la fixation et l'application de priorités et de valeurs écologiques communes à long terme.

1.3        Nous considérons que le secteur des services financiers a une importante contribution à apporter au développement durable, en association avec les autres secteurs économiques.

1.4        Nous reconnaissons que le développement durable est un objectif d'entreprise et qu'il fait partie intégrante des manifestations de l'esprit civique des personnes morales.

2. La gestion de l'environnement et les institutions financières

2.1        Nous souscrivons, en matière de gestion de l'environnement, aux solutions de prudence qui visent surtout à prévoir et prévenir ce qui pourrait dégrader le milieu.

2.2        Nous sommes résolus à respecter les réglementations écologiques locales, nationales et internationales applicables à nos opérations et aux services qui relèvent de notre activité. Nous nous attacherons à donner leur place aux considérations écologiques dans nos opérations, dans la gestion des avoirs et dans les autres décisions commerciales, sur tous les marchés.

2.3        Nous reconnaissons que l'identification et la quantification des risques écologiques devraient faire partie intégrante du processus normal d'évaluation et de gestion des risques, dans les opérations tant intérieures qu'internationales. En ce qui concerne nos clients, nous considérons que le respect des réglementations écologiques applicables et le recours à de saines pratiques écologiques sont des facteurs importants qui contribuent à prouver l'efficacité de la gestion de l'entreprise.

2.4        Nous nous efforcerons de recourir aux meilleures méthodes de gestion de l'environnement, y compris aux économies d'énergie, au recyclage et à la réduction des déchets à la source. Nous nous efforcerons de nouer des relations commerciales avec des partenaires, des fournisseurs et des sous-traitants aussi exigeants que nous en matière d'environnement.

2.5        Nous avons l'intention de mettre périodiquement nos méthodes à jour pour y incorporer les nouvelles pratiques pertinentes en matière de gestion de l'environnement. Nous encourageons le secteur des services financiers à entreprendre des recherches dans ces domaines et dans les domaines connexes.

2.6        Nous reconnaissons qu'il faut procéder périodiquement à des audits internes sous l'angle de l'environnement et évaluer nos activités au regard de nos objectifs écologiques.

Sites web

Agences de notation - cabinets d'audit - certification
Assurances
Concurrence - concentration - cartels
Déréglementation
Emploi
Finance
Financement
Financement de la recherche
Financement de la vulgarisation
Financement mutualiste
Financement du développement durable
Financement et commerce
Finances et Environnement
Finances rurales
Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE)
Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les populations autochtones
Fonds de pension
Fonds des Nations Unies pour la population (FNUAP)
Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF)

Fonds d'études et d'aides au secteur privé (FASEP)

Fonds français pour l'environnement mondial (FFEM)
Fonds pour l'environnement mondial (FEM)
Impôts
Paradis juridiques, bancaires et fiscaux
Rachat d'actions
Spéculation

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Financement du développement durable
 

 

	En France
	Prise de décisions: organismes de coordination Prise de décisions: législation et réglementations Prise de décisions: stratégies, politiques et plans Programmes et projets Information Coopération

Les entités gouvernementales chargées du dossier sont le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, ainsi que le Ministère des Affaires Etrangères. La COFACE est l'organisme d'appui à la Direction des relations économiques extérieures ( DREE) du Secrétariat d'Etat au Commerce Extérieur qui garantit les exportations et les investissements directs français à l'extérieur contre un certain nombre de risques. Le G8 a confié à l'OCDE la mission de définir des recommandations (guide-lines) communes relatives au crédit export afin d'inciter les firmes à adopter de «bons comportements» en matière de conduite de projets. La COFACE entend garantir la conformité de ses interventions avec ces lignes directrices.

Prise de décisions: législation et réglementations

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instaurée le 1^erjanvier 1999. La création de cette nouvelle taxe a pour but de renforcer et de mieux appliquer le principe «pollueur-payeur». L'introduction de la TGAP constitue une première étape vers la mise en œuvre d'une fiscalité environnementale véritablement incitative. Le mécanisme de la TGAP conduit en effet à séparer le niveau de la taxe du montant des ressources nécessaires pour financer la réparation des dommages causés à l'environnement par les activités polluantes visées (contrairement au système de taxes affectées qui prévalait jusqu'alors).

Du fait de son caractère général (il s'agit de recevoir au sein d'une même taxe des accises portant sur des activités polluantes de nature et d'origine différentes), la TGAP constitue également un outil de modernisation, de clarification et de simplification de la fiscalité écologique. L'instauration de la TGAP est aussi un premier pas vers la création d'une éco-taxe.

En effet, la France se dote, avec la TGAP, de la possibilité d'intégrer la taxation de l'énergie lorsque le projet de directive européenne, en cours de discussion, qui poursuit le double objectif d'harmonisation fiscale et de protection de l'environnement, aura été adopté.

D'ores et déjà, afin d'être en mesure de satisfaire à son engagement, dans le cadre du protocole de Kyoto (adopté en décembre 1997), de stabiliser en 2010 ses émissions de gaz à effet de serre au niveau atteint en 1990, le Gouvernement français a décidé, le 20 mai 1999, d'élargir l'assiette de la TGAP aux consommations intermédiaires d'énergie. Un tel élargissement de l'assiette de la TGAP devrait permettre, aux côtés d'un premier dividende environnemental (diminution des émissions de gaz à effet de serre) qu'elle procure, d'allouer les ressources ainsi dégagées au service d'un second dividende: le dividende pour l'emploi. En effet, en substitution à d'autres prélèvements obligatoires qui pèsent sur le travail, le produit de la TGAP devrait être affecté au financement d'un allègement des cotisations sociales employeurs.

Cet élargissement de la TGAP n'entrera en vigueur qu'à compter du 1^er janvier 2001, de manière à pouvoir recueillir auparavant l'assentiment des acteurs économiques quant à ses modalités. A cet effet, une démarche de concertation, inédite en matière fiscale, a été lancée par les Ministères concernés, témoignant du souci de déterminer dans la transparence les meilleures solutions pour concilier les objectifs environnementaux de la politique gouvernementale et la préservation de la compétitivité de l'industrie française. L'extension de la TGAP au domaine de l'eau était prévue pour l'année 2000.

Dans cette perspective, le Gouvernement a proposé au Parlement, dans le cadre du Plan de Financement de la Sécurité Sociale, d'élargir l'assiette de la TGAP aux produits phytosanitaires les plus toxiques pour la santé de l'homme ou pour les milieux naturels, aux lessives, notamment celles qui contiennent des phosphates, et à l'extraction de granulats qui modifie les paysages et perturbe le fonctionnement écologique des milieux naturels. Le produit de ces taxes (estimé à 1 milliard de francs en 2000, sur 3,2 milliards de francs pour le total de la TGAP) contribuera à l'allègement des charges des entreprises qui créeront des emplois grâce à l'application de la loi sur les 35 heures. Avec l'adoption par les députés du principe de cette extension de la TGAP à ces trois domaines, le processus de substitution d'une fiscalité qui pèse sur le travail par une fiscalité qui pèse sur les pollueurs au bénéfice de l'emploi a été amorcé.

Une mesure de minoration de la TVA (passant de 20,6% à 5,5%) sur la collecte sélective des déchets, le tri et la valorisation matière a été instaurée par la loi de finances 1999. Cette minoration du taux de TVA a vocation à contribuer à la promotion et au développement des filières de collecte sélective, de tri (mode de traitement des déchets le plus respectueux de l'environnement mais le plus coûteux) et de valorisation matière, ainsi qu'à permettre une meilleure harmonisation des niveaux de taxation de ces opérations au sein de l'Union Européenne; de plus, elle s'est traduite par une diminution de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères ( TEOM) ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères ( REOM) acquittées par les ménages français. Le revenu minimum d'insertion a été créé par la loi du 1^er décembre 1988, modifiée par celle du 29 juillet 1992. Cette allocation qui constitue l'un des éléments de lutte contre la pauvreté a pour objectif de permettre aux plus démunis de disposer d'un minimum vital et de favoriser leur insertion sociale et professionnelle.

A cet effet, la loi a prévu deux volets: une allocation différentielle financée par l'Etat et un contrat d'insertion par lequel le bénéficiaire s'engage à participer à des actions et activités d'insertion professionnelle et sociale. Cette allocation s'accompagne de toute une série de mesures visant à supprimer toute forme d'exclusion dans les domaines de l'éducation, de la santé, du logement, de la formation et de la culture. La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions a été adoptée le 28 juillet 1998, elle recouvre à la fois un volet emploi et un volet santé et se fixe pour principal objectif de garantir l'accès à leurs droits fondamentaux aux personnes en situation de dénuement ou de détresse sociale.

Pour combattre l'inégalité devant la prévention et les soins qui résulte de la montée de la précarité et de la pauvreté et qui constitue l'une des injustices les criantes de la société française, le principe de la Couverture Maladie Universelle a été adopté avec la loi du 27 juillet 1999 (Loi n°99-641). Cette loi comporte trois dispositions majeures : la prise en charge des soins par un régime de sécurité sociale, le bénéfice d'une protection complémentaire gratuite pour les 6 millions de personnes les plus défavorisées, la dispense d'avance de frais). L'instauration de la Couverture Maladie Universelle a pour ambition de «garantir à tous la protection de la santé» comme le déclare le préambule de la Constitution Française de 1946. En vertu du principe du traitement national, les investissements directs étrangers en France sont soumis aux même règles que les entreprises françaises, notamment pour ce qui concerne la protection de l'environnement.

Prise de décisions: stratégies, politiques et plans

Le Ministre de l'agriculture et de la pêche a décidé d'appliquer le principe de la conditionnalité écologique institué par la réforme de la politique agricole commune aux aides en faveur des cultures irriguées. Dès l'année 1999, le versement de ces aides sera ainsi réservé aux agriculteurs titulaires d'une autorisation de prélèvement et en règle avec la police de l'eau.

Programmes et projets

Dans le cadre du projet de réforme de la politique de l'eau, le principe d'une réforme des redevances des agences de l'eau visant à encourager davantage les pollueurs à supprimer ou à réduire leurs rejets, a été posé. Dans cette perspective, quatre orientations ont été retenues.

Premièrement, il s'agit, de réformer la redevance de pollution domestique payée par chaque consommateur dans le sens d'une plus grande équité et d'une plus grande efficacité. A cette fin, il est prévu de rendre redevables, au titre de la pollution urbaine, les services publics locaux d'assainissement, ainsi que de tenir compte pour le calcul de la redevance de la pollution nette rejetée.

Deuxièmement, il est envisagé d'élargir l'assiette de la redevance de pollution industrielle à l'ensemble des formes de pollution émises (notamment en tenant compte du rejet de substances radioactives et de l'augmentation de la température des cours d'eau).

Troisièmement, dans le domaine des pollutions agricoles, il est prévu d'asseoir une redevance sur les excédents d'azote minérale et organique fondée sur un bilan matières par exploitation.

Quatrièmement, l'ensemble de ces modifications doit contribuer, à terme, à une neutralité de la redevance de prélèvement d'eau quels que soient les différents types d'usage de l'eau. Une concertation sera engagée prochainement par la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur la base de ces orientations qui ont été présentées le 27 octobre 1999 en Conseil des Ministres.

Au titre de la loi de finances 1999, une mesure visant à diminuer le différentiel de taxation entre le gazole et l'essence a été adoptée, elle sera poursuivie en 2000. Le Gouvernement français s'était, en effet, engagé à accroître, chaque année, et ce pendant 7 ans, de 7 centimes, la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) sur le gazole, de manière à réduire cet écart et à l'aligner sur le différentiel moyen communautaire.

Le caractère progressif de cette hausse de la taxation du gazole devait permettre aux consommateurs et aux constructeurs automobiles de s'adapter au rééquilibrage de la fiscalité entre les différents carburants. L'extension de la TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes), que ce soit dans le domaine de l'eau ou celui de l'énergie, s'opère conformément au principe de la neutralité fiscale globale, en venant se substituer à d'autres prélèvements obligatoires qui pèsent sur le travail.

Dans cette perspective, dès l'année 2000, le produit escompté de la TGAP sur l'eau (1 milliard de francs) contribuera à l'allègement des charges des entreprises qui créeront des emplois grâce à l'application de la loi sur la réduction du temps de travail à 35 heures. De manière similaire, le livre blanc sur les modalités d'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises prévoit une affectation des recettes ainsi dégagées au financement de l'allègement des cotisations sociales employeur. Outre cette mobilisation de la TGAP dans cette perspective de double gain, gain pour l'environnement et gain en matière d'emploi, un certain nombre de mesures a été adopté par la France pour répondre plus spécifiquement au problème de la pauvreté et de l'exclusion.

A travers sa politique de coopération au développement la France entend contribuer à lutter contre la pauvreté au côté des pays les plus défavorisés. Le montant de l'aide publique française au développement s'est élevé en 1997 à 37 milliards de francs, ce qui représentait environ 13,34 de l'aide publique au développement mondiale.

Information

Cette concertation s'est engagée à partir de la diffusion d'un «Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises» (qui peut être consulté, depuis le 12 juillet 1999, sur les sites Internet du Ministère de l'économie des finances et de l'industrie : http://www.finances.gouv.fr et du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement: http://www.environnement.gouv.fr .

Ce livre blanc a été rédigé conjointement par le Ministère de l'économie des finances et de l'industrie, le Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, le Secrétariat d'Etat au budget et le Secrétariat d'Etat à l'industrie. Il présente les orientations retenues par le gouvernement et sollicite l'avis des acteurs économiques sur les différentes solutions envisageables quant à la définition des modalités de cette extension de l'assiette de la TGAP. Les réponses apportées aux questions figurant dans le livre blanc devaient avoir été remises au 31 octobre 1999, elles permettront d'éclairer les choix du Gouvernement.

La volonté de transparence et de concertation qui anime et guide le Gouvernement français dans le processus d'élaboration et de mise en œuvre des mesures visant à infléchir dans une perspective durable l'ensemble des politiques sectorielles, se concrétise par la diffusion et une mise à disposition élargie d'informations et de renseignements relatifs au développement durable dans l'ensemble de ses dimensions et, en particulier aux modalités de son financement (voir sous les chapitres "Coopération Internationale" et " Intégration du processus décisionnel"). Ces informations sont disponibles, notamment, sur les différents sites Internet des principaux Ministères concernés, ainsi que sur les sites des opérateurs associés aux Ministères dans le domaine de la coopération au développement:

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'économie des finances et de l'industrie
Ministère des affaires étrangères
un dossier complet consacré à «La coopération française et le développement durable» peut être téléchargé
Fonds Français pour l'Environnement Mondial
Agence Française de Développement

Coopération

En ce qui concerne les investissements directs français à destination des pays en voie de développement et en transition, la France, dans le cadre de sa politique de coopération au développement (qu'il s'agisse du domaine de l'aide publique bilatérale ou en matière d'aide multilatérale), est à l'origine d'initiatives pilote en faveur du développement durable. A cet égard, le Fonds Français pour l'Environnement Mondial (FFEM) joue un rôle moteur. Ce mécanisme bilatéral (complétant la participation française au Fonds pour l'environnement mondial, FEM), apporte, sous forme de dons, des ressources à des projets d'investissement ayant un impact positif sur l'environnement mondial (dans les domaines de l'effet de serre, de la biodiversité et des eaux internationales) et répondant à un critère de démonstration (le projet doit avoir un caractère innovant). Les dons du FFEM financent exclusivement le coût additionnel imputable à la prise en compte de la protection de l'environnement global par le projet considéré (notion de coût incrémental).

Information soumise par le Gouvernement de la France auprès des Cinquième, Sixième et Huitième Sessions de la Commission du développement durable des Nations Unies. Dernière mise à jour: mai 2000