"Quand une photographie de la Terre , prise depuis l'espace, sera disponible, une nouvelle idée, plus puissante qu'aucune autre dans l'histoire , s'en dégagera "  Sir Fred Hoyle , astronome en 1948 !  En 1968 : premiers pas de l'homme sur la Lune  En 1972 : Conférence des Nations Unies pour l'Environnement : "nous n'avons qu'une seule  terre"  En 2002 : Sommet Mondial du Développement Durable à Johannesbourg

D   A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W Z

  

  DAL (Droit au logement)
   Dalle verte

Dangerosité des portables

   Danube, fleuve européen Durée : 10' : L'Europe s'intéresse au Danube. Dans la perspective de l'élargissement, la Commission européenne s'est fixé comme objectif de réhabiliter l'environnement danubien. Priorité : la qualité de l'eau.

DARES Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Darwin Charles

  DATAR :

Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Cet organisme créé en février 1963 , est chargé de piloter le dialogue en matière de contrat de plan .La Datar a un rôle de réflexion, d'impulsion et d'animation des politiques de l'Etat en matière d'aménagement du territoire. Administration de mission à caractère interministériel, elle est un service du Premier ministre mise à disposition du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire. Elle coordonne les politiques d'aménagement du territoire des différents ministères au niveau central et déconcentré. Elle assure le suivi des contrats de plan Etat-région et des fonds structurels européens ; elle gère le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) et la Prime d'aménagement du territoire (PAT). Elle a coordonné la procédure des schémas de services collectifs, pour leur préparation et la consultation régionale et nationale à laquelle ils ont donné lieu.

   Dates de la protection de la nature ( Les grandes)
  Dauphins

DDASS : Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale

  DDE : direction départementale de l'Équipement

DDM : Déchets Dangereux des Ménages, appelés aussi DMS

DE : Direction de l'eau

Débris marins

DEEE (ou D4E)  : Direction des Etudes Economiques et de l'Evaluation Environnementale

DEEE : Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques

Débarras , Pierres et Matériaux anciens [Les Professionnels ]Dépose, manutention, transport

Débat

Débat public Débattre, c'est examiner contradictoirement quelque chose avec un ou plusieurs interlocuteurs. L'article L.121-1 du code de l'environnement prévoit que « les grandes opérations publiques d'aménagement national de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics et des sociétés d'économie mixte présentant un fort enjeu socio-économique ou ayant un impact significatif sur l'environnement, sont soumises à un débat public qui est organisé sur les objectifs et les caractéristiques principales des projets, pendant la phase de leur élaboration ».

Débats

Débats thématiques Forums et débats publics sur des thèmes d'actualité

   Déboisement 1 2

Décantation Processus d'épuration des eaux consistant à séparer, par action de la gravité, un liquide et les matières solides qu'il tenait en suspension.

  Décarbonation
   Décennie internationale des populations autochtones

Décentralisation 1  2 : Elle consiste à transférer les compétences de l'Etat aux collectivités territoriales élues , ainsi que les moyens financiers , fiscaux et administratifs correspondants.. Il s'agit d'une délégation/transfert de pouvoir de l'administration centrale de l'Etat vers ses services implantés sur le territoire (services dits déconcentrés ou extérieurs). Le pouvoir de décision est ainsi délégué au niveau des autorités administratives (corps préfectoral et services extérieurs des ministères) au niveau de l'arrondissement, du département ou de la région. Elles sont soumises à la double tutelle de leur administration centrale et du préfet.

  Décentralisation

Décentralisation et énergie : Dans le cadre des débats sur l'énergie, l'association Energie-Cités a demandé au gouvernement, dans un communiqué de presse, de ne pas manquer le train de la décentralisation pour promouvoir la maîtrise de l'énergie et lutter contre le changement climatique. Fustigeant le projet de reverser une partie de la Taxe intérieure sur les produits pétroliers aux régions - ce qui les inciterait à construire toujours plus de routes -, elle préconise dautres solutions pour responsabiliser les collectivités.

  Décharges sauvages

  Déchets

En imitant la nature, on peut éliminer jusqu'à l'idée même de déchet. Il suffit d'inventer des matériaux, des procédés et des produits qui permettront de former des boucles s'intégrant dans les grands cycles naturels et favorisant la constante réutilisation des matières premières et l'élimination des matières toxiques.  Déchet : Tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon . Déchet ménager et assimilé. Résidus urbains, ordures ménagères, déchets municipaux, déchets volumineux et encombrants. Déchet industriel Ensemble des déchets physiquement saisissables produits par les établissements industriels. Déchet industriel banal (DIB). Déchet résultant d'une activité industrielle mais assimilable à un déchet de consommation ou à des ordures ménagères (papiers cartons, plastique, bois). Déchet industriel spécial (DIS). Déchet dont la destination (élimination ou valorisation) nécessite des précautions particulières vis-à-vis de la protection de l'environnement. Déchet inerte. Déchet non susceptible d'évolution physico-chimique (par exemple : percolation d'éléments toxiques, fermentation, auto combustion…). Exemple : gravats, certains stériles de mines. Déchet ultime. Est ultime au sens de la loi n°92-642 du 13 juillet 1992, un déchet résultant ou non d'un traitement d'un déchet, qui n'est pas susceptible d'être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment par extraction de la part de valorisable ou par réduction de son caractère polluant ou dangereux. Déchet neuf. Rebut de fabrication et/ou de chute de matière première découlant des différentes étapes de transformation en demi-produits ou produits finis . Déchet nucléaire   Déchets Déchets 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Entreprises - Gestion - Informatif - Listes de discussion - Organismes - Recyclage - Législation  et règlementation - Politique du ministère - Transport - Notion de « déchet » - Collecte des ordures ménagères - Valorisation et recyclage - Nettoiement de l'espace public - Eco-Emballages - Déchets verts - Boues d'épuration - Plastiques - Huiles usagées - Pneus et reste du véhicule - ADEME - Déchets toxiques en général - Déchets des ménages DICB - Déchetteries - Décharges - Incinération et dioxines - Plans départementaux d'élimination des déchets ménagers ? - Transparence dans l'élimination des déchets ? Organismes et sites web Outils pédagogiques Livres et revues Afin d'améliorer la qualité de vie des citoyens européens, l'Union européenne (UE) tente de lutter contre deux types de nuisances quotidiennes: les déchets et le bruit. La quantité totale de déchets générée chaque année en Europe s'élève à 1,3 milliards de tonnes, dont quelques 28 millions de tonnes de déchets dangereux. L'élimination de ces déchets pollue les eaux et les sols. Parallèlement, près de 20% de la population d'Europe occidentale souffre de niveaux de bruit jugés inacceptables par les experts, causés par la circulation, l'industrie et par diverses activités de loisirs. Parmi les effets engendrés, on constate, notamment: des troubles du sommeil et des troubles auditifs ou physiologiques. Face à ces enjeux, les pays de l'UE élaborent une réglementation commune pour encourager le recyclage, limiter les émissions de substances toxiques et contrôler la circulation des déchets dans l'UE. Concernant la pollution sonore, la Commission européenne propose d'instaurer des plans d'action, aux niveaux local, national et communautaire.   Légilsation européenne Gestion et contrôle des déchets dangereux Surveillance et contrôle de transfers transfrontaliers de déchets dangereux Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux Problèmes environnementaux du PVC Élimination des PCB et des PCT

Guide de l'élu local en charge des déchets Qu'est ce qu'un déchet ? Les déchets en chiffres Peut-on réduire la quantité de déchets ? Que faire des déchets ? 1. Le réemploi 2. Le recyclage 3. L'incinération 4. Le compostage Les différents types de déchets : Les ordures ménagères Le tout venant Les déchets industriels et commerciaux banals Les déchets hospitaliers Les déchets liés à l'automobile Les déchets verts Les résidus d'incinération, d'épuration Les déchets toxiques Les déchets nucléaires Nos déchets : Le verre Le papier et carton Les médicaments Les métaux Les plastiques Les vieux vêtements et textiles usagés Les déchets de jardins, les matières organiques Les piles Les briques alimentaires  Les cartouches d'imprimantes Les ampoules des lampes Les peintures, colles, produits chimiques, aérosols… Les télés Le gros électroménager (frigos…) Les déchets insolites  Les déchets dans le monde Les lois et décrets sur les déchets    Déchets électr(on)iques Durée : 11'37 Une proposition de directive européenne demande aux constructeurs et aux importateurs d'organiser le recyclage des appareils électroniques et électroménagers en fin de vie. Initiatives locales : Angers - Athis mons - Clermont-Ferrand - Dunkerque - Guadeloupe Issy-les-Moulineaux - Nantes - Nord Pas-de-Calais Pour les élus 12 propositions de l'Association des Maires de France pour une nouvelle politique des déchets. Il importe de prendre conscience que la ressource matière (eau, air, énergie…) est une denrée rare et limitée. Circulaire du 28 juin 2001 relative à la gestion des déchets organiques. Cette circulaire et son annexe présentent les recommandations du gouvernement en termes de valorisation des déchets organiques. Epandage des boues d'épuration en terrain agricole. La réponse du Président de l'AMF à un courrier d'une association départementale de maires concernant le problème de l'épandage de boues d'épuration industrielle en terrain agricole Financement de l'élimination des déchets ménagers. Cette note récapitule les différents modes de financement du service d'enlèvement des déchets ménagers : financement de droit commun ou financement spécifique, taxe ou redevance

 

Législation européenne

Mise en décharge des déchets Élimination des déchets Statistiques sur la gestion des déchets Compétitivité du secteur du recyclage Surveillance et contrôle des transferts transfrontaliers de déchets Emballages et déchets d'emballages Élimination des PCB et des PCT Élimination des piles et accumulateurs usagés Élimination des huiles usagées Véhicules hors d'usage Installations pétrolières et gazières offshore désaffectées Utilisation des boues d'épuration en agriculture Problèmes environnementaux du PVC Déchets d'équipements électriques et électroniques Dioxyde titane Élimination Surveillance et contrôle Programmes de réduction de la pollution Incinération des déchets Incinération des déchets dangereux Installations d'incinération Nouvelles installations d'incinération Gestion contrôlée des déchets dangereux Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux Surveillance et contrôle des transferts de déchets radioactifs Transfert de substances radioactives Plan d'action communautaire 1980-1999 Situation actuelle et perspectives de la gestion des déchets radioactifs

Circulation et Traitement des Déchets

La directive 91/689/CEE contient la liste des déchets définis comme dangereux, en fonction de leur composition et de leurs propriétés.
Des réglementations spécifiques s'appliquent également au PCP, aux boues d'épuration, aux batteries et aux véhicules hors d'usage. Pour ces derniers, une directive a été adoptée en juillet 2000 pour encourager la collecte des véhicules, leur traitement, leur recyclage et leur valorisation. Selon le principe "pollueur-payeur", les derniers détenteurs d'un véhicule hors d'usage peuvent se débarrasser de leur voiture sans devoir en supporter les frais. La totalité ou une partie importante des coûts de recyclage doit être assumée par les producteurs.
Des réglementations sur les équipements électriques et électroniques sont en cours d'adoption et d'autres concernant les déchets miniers et le PVC sont à l'étude.

Circulation libre ou réglementée selon le type de traitement des déchets: entre les pays de l'UE, les déchets destinés à la valorisation circulent plus ou moins librement selon leur niveau de dangerosité. En revanche, les déchets destinés à l'élimination, comme les déchets radioactifs, doivent être traités à proximité du site de génération des déchets. Suite au rejet accidentel de dioxine en 1976 sur la commune de Seveso (Italie), une directive européenne prévoit depuis 1982 des mécanismes de contrôle et de surveillance. Vers des pays tiers (non membres de l'UE), les déchets peuvent être exportés pour recyclage avec l'accord du pays d'accueil et en fonction de sa capacité de recyclage. L'UE a signé la Convention internationale de Bâle qui interdit, depuis 1998, l'exportation de déchets dangereux, qu'ils soient destinés au recyclage ou à l'élimination.

Incinération des déchets: afin de réduire la pollution liée à l'incinération et à la coïncinération (utilisation des déchets pour produire de l'énergie) des déchets, qu'ils soient dangereux ou non, municipaux ou non, l'UE a élaboré une directive qui impose aux installations de traitement des déchets des valeurs limites à l'émission de plusieurs polluants atmosphériques (oxydes de nitrogène, dioxydes de soufre, chlorures d'hydrogènes...), ainsi qu'au rejet des déchets dans les écosystèmes marins et d'eau douce. Cette nouvelle directive s'appliquera aux nouvelles installations, à compter du 28 décembre 2002 et aux installations existantes trois ans après. Elle abrogera ainsi les anciennes directives (directives 89/369, 89/429, 94/67 et l'article 8 paragraphe 1 de l'annexe de la directive 75/439) qui distinguaient déchets dangereux et non dangereux.

Recyclage: une directive européenne impose le recyclage des emballages et déchets d'emballage. Cependant, malgré des résultats encourageants dans le recyclage du papier et du verre, la production de déchets continue de croître de façon constante. Entre 1990 et 1995, elle a augmenté d'environ 10% en Europe.
Au sein de l'UE, les Etats membres et les collectivités territoriales sont obligés d'établir des plans de gestion des déchets fixant des objectifs de prévention, de réduction, de récupération et d'élimination écologiquement sûre des déchets et de mettre en place des usines d'élimination des déchets ne dépassant pas des valeurs limites d'émissions toxiques.

Mesures d'incitation à produire moins de déchets:

• la politique intégrée des produits (PIP): un livre vert propose d'accroître l'offre comme la demande des produits aux vertus écologiques et de réduire l'impact environnemental de l'élaboration d'un produit en prévenant, notamment, la production de déchets;
  
  
• l'éco-label: la première chose à faire est de produire moins de déchets. C'est pourquoi l'UE attribue un label écologique, l'éco-label, à certains produits industriels (électroménager, ampoules électriques, peintures...) qui ne détériorent pas l'environnement pendant tout leur cycle de vie (production, utilisation, élimination). En France, l'industriel doit déposer un dossier de candidature, auprès de l'AFNOR, qui dispose de la liste complète des produits écolabellisés;
  
  
• la BEI, Banque européenne d'investissement, apporte une aide financière aux municipalités qui se lancent dans la revalorisation des déchets.

  

Organiques (fumiers, lisiers) spéciaux (phytosanitaires)

  

  

  

Les déchets de pesticides sont des déchets constitués, en tout ou en partie, de pesticides ainsi que de matériaux contaminés par des pesticides. Cette définition inclut les eaux de rinçage (provenant du rinçage des contenants vides et des pulvérisateurs), les produits concentrés périmés ou retirés du marché, les contenants vides, les restants de bouillie, les résidus de déversement et les sols contaminés.
Il existe deux types de déchets ; les déchets domestiques générés par l'utilisation personnelle de pesticides de classes 4 et 5, et les déchets commerciaux générés par l'utilisation de pesticides de classes 1, 2 et 3. Tous ces déchets peuvent, dans certaines occasions, devenir des matières dangereuses
Les déchets domestiques (contenants vides et matériaux de confinement de petits déversements bien enveloppés) peuvent être éliminés via les ordures ménagères s'ils ne constituent pas des matières dangereuses. Les produits périmés domestiques sont récupérés via les collectes de déchets dangereux domestiques organisées par les municipalités. Les déchets agricoles, commerciaux et industriels doivent être éliminés selon les obligations et les conseils qui suivent.

• Contenants vides
• Restants de bouillies
• Eaux de rinçage
• Les surplus de concentrés et les produits périmés
  
• Résidus de déversement et sols contaminés
• Pesticides classés comme matières dangereuses

La loi du 13 juillet 1992, relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux vise notamment à réduire leur production et à accroître leur valorisation. Elle conduit les chefs d'entreprises à porter un autre regard sur les déchets.
Toutes les entreprises, qu'elles soient artisanales, commerciales, industrielles ou de service, ont un rôle important à jouer dans la modernisation de la gestion des déchets, en concilliant leur développement économique avec les préoccupations environnementales.
Les coûts liés à l'élimination de ces déchets, autrefois négligeables, représentent désormais un poste
de dépenses significatives, au même titre, par exemple, que l'électricité.
La prise en compte d'une meilleure gestion des déchets est aujourd'hui un enjeu économique et écologique de taille. Elle devient une donnée incontournable de la gestion des entreprises et du développement de leur activité.
L'activité des entreprises industrielles et agricoles en France génère des déchets de différentes natures :

• Déchets Industriels Banals (DIB): déchets non dangereux, non toxiques et non inertes
  
  
• Déchets Dangereux : déchets spécifiques à l'activité industrielle les générant et présentant un caractère nocif pour l'homme et son environnement (anciennement appelés Déchets Industriels Spéciaux -DIS-)
  
  
• Déchets Toxiques en Quantités Dispersées (DTQD)
  
  
• Déchets inertes
  
  
• Biodéchets des industries agro-alimentaires et de l'agriculture.
  La législation rend l'entreprise responsable des déchets qu'elle produit, et l'incite depuis 1992 à envisager pour ses déchets des filières de traitement autres que la mise en Centre d'Enfouissement Technique (CET). Un décret de 1994 impose aux industriels comme aux agriculteurs produisant plus de 1100 l de déchets par semaine d'orienter leurs emballages vers la valorisation matière.
  La valorisation organique représente la solution adaptée aux biodéchets produits particulièrement par les industries agro-alimentaires et l'agriculture. Dans chaque région, la DRIRE est en charge de l'élaboration des Plans Régionaux d'Elimination des Déchets Industriels (PREDI), complémentaires aux Plans Départementaux d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés.
  Pour en savoir plus encore sur les déchets (information, documentation, annuaire des acteurs en Provence-Alpes-Côte d'Azur) : voir le Guide Régional du Recyclage et de l'Elimination des Déchets.

   Déchets en forêt
     Déchets en montagne

Déchets et propreté urbaine [Formation]

   Déchets - généralités [Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]

• Incinération des déchets -
• Gestion des déchets d'emballages ménagers -
• Installations de stockage de déchets inertes
• Appareils contenant des PCB et PCT -
• Piles et accumulateurs usagés -
• Elimination des farines animales
  
• Nomenclature des déchets / mode d'emploi -
• Déchets industriels spéciaux -
• Déchets radioactifs à haute activité et à vie longue -
• Production des déchets en France

  Déchets industriels

Déchets Industriels Banals (D.I.B.)

Déchets Industriels [Les Professionnels ]

• Location de bennes ,collecte
  

Déchets industriels banals (DIB) Déchets résultant d'une activité industrielle, qui sont assimilables à des déchets de consommation ou à des déchets ménagers
(plastiques, papier, carton…).

Déchets industriels spéciaux (DIS) Déchets résultant d'une activité industrielle, à caractère toxique, dont la destination (élimination ou valorisation) nécessite des précautions particulières vis-à-vis de la protection de l'environnement.

Déchets issus des médicaments : Près de 13 000 tonnes de déchets issus des médicaments ont été collectés en 2001 en France, soit 9 % de plus qu'en 2000. 12 151 tonnes ont été incinérées. Les médicaments doivent être traités à part des autres déchets car ils renferment certaines substances nocives pour l'environnement. (Quotimed, association de pharmaciens, distributeurs et industriels du médicament, 11/4/2002)

   Déchets, les éliminer, les revaloriser, les éviter

Déchets médicaux

  Déchets ménagers

• Où vont-ils ?
• recyclage -
• durée de vie - 
• Cadre réglementaire -
• Traitement des déchets ménagers spéciaux
  
• Piles -
• Huiles de vidange -
• Médicaments non utilisés -
• Déchets de soin des particuliers
  
• Les Professionnels - Location de bennes, collecte
  

Déchets ménagers

   Déchets ménagers : agissons pour l'avenir

Déchets municipaux : La politique nationale des déchets est traduite par la loi de 1992 portant sur la gestion et l'élimination des déchets ménagers et assimilés, et par la circulaire du 28 avril 1998. Elles contiennent les orientations fondamentales suivantes :

Réduire la production et la nocivité des déchets - Organiser leur transport et le limiter en distance - Les valoriser sous forme matière et énergie - Informer le public.

  

  

• Activité de soins, toxiques (DTQD), spéciaux (DMS), hospitaliers
  

Déchets municipaux : Poubelles - Impacts sur l'environnement et la santé

  Déchets nucléaires 1 2 3 : L'IEER s'oppose au développement de la transmutation, un procédé mis en avant par l'industrie nucléaire comme une des méthodes de gestion des déchets nucléaires, parce que celle-ci donnerait lieu à de nouveaux problèmes de prolifération et de gestion de déchets. L'IEER a publié un rapport analysant les problèmes de la transmutation : The Nuclear Alchemy Gamble: An Assessment of Transmutation as a Nuclear Waste Management Strategy (Le pari de l'alchimie nucléaire : une évaluation de la transmutation en tant que stratégie de gestion des déchets nucléaires).

Déchets nucléaires USA

   Déchets organiques

Décennie internationale des populations autochtonesDécentralisation 1  2

Déchets dangereux 1  2 3 4

   Déchets radioactifs 1 2

   Déchets radioactifs à haute activité et à vie longue

• Déchets radioactifs et nucléaires [Les Professionnels ]
  Collecte, destruction, contrôle

  

   Déchets - politique [Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]

Lettre circulaire - Moins de déchets, plus de recyclageµ
Déchets - réglementation [Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]
Arrêté "consolidé" sur les installations de stockage des déchets ménagers et assimilés - Décret sur la classification des déchets Circulaire du 4 juillet 2002 relative aux installations de stockage de déchets ménagers et assimilés (télécharger la circulaire ( 23 ko), l'annexe(36ko) et l'arrêté consolidé (81 ko) - les fichiers sont au format pdf - Gestion des déchets organiques - Principaux textes législatifs et réglementaires concernant les déchets - Piles et accumulateurs usagés
Emballages et  déchets d'emballages - Elimination et ramassage des huiles usagées - Circulaire "Plans déchets"

Déchets radioactifs [ Effets des ]

  

  Déchets suite
   Déchets -transport [Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]

• Transferts transnationaux de déchets - Mouvements transfrontaliers de dechets : autorités compétentes
  Déchets ultimes
  

   Déchets verts

   Déchetterie

• Déchèteries [Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable]
• Rapport de France Nature Environnement sur les déchèteries

Décideurs [ communication régulière entre les ...et la communauté scientifique ]

Décision de Marrakech : Décision ministérielle concernant les effets négatifs possibles du programme de réforme sur les pays les moins avancés et les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires. Cette décision stipule que les signataires de l'accord s'engagent à aider les pays concernés en cas d'augmentation des cours mondiaux et d'augmentation des dépenses d'importation en produits alimentaires qui pourraient résulter de la mise en place de l'accord. Cette aide pourrait prendre la forme soit d'une aide alimentaire, soit d'une aide au développement de l' agriculture, soit d'une aide financière.

  

Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale de l'OIT : cette déclaration est effective depuis 1977 et s'adresse aux FMN, aux Gouvernements et aux syndicats. Selon l'OIT, cette Déclaration a pour but d'encourager les firmes multinationales à contribuer positivement au progrès économique et social. La déclaration est volontaire, c'est-à-dire qu'elle n'est pas contraignante juridiquement. Elle stipule que tous les acteurs doivent respecter la souveraineté des États et observer les législations nationales. En ce qui a trait à l'emploi, les FMN doivent créer des emplois et veiller à leur stabilité, -coopérer avec les autres entreprises locales, faire de la formation pour les employés tout en respectant l'environnement dans lequel elles évoluent. Les firmes doivent offrir un salaire et des conditions de travail adéquates aux employés, elles doivent respecter l'âge minimum d'admission au travail. Finalement, les firmes doivent permettent aux employés de se regrouper et de s'associer, elles ne doivent pas menacer les employés de fermer l'entreprise s'ils tentent de créer un syndicat.


   Déclaration universelle des droits de l'homme

Déclaration de Rio : Le 14 juin 1992, 178 États ont adopté la Déclaration de Rio de Janeiro sur l'environnement et le développement. 27 principes sont énoncés, ils constituent le fondement du développement durable que nous rappelons brièvement ci-dessous .

Déclaration du millénaire : "Le principal défi auquel nous devons faire face aujourd'hui est de faire en sorte que la mondialisation devienne une force positive pour l'humanité entière"

Déclarations en ligne : Un accès à Net-Services, service qui vous permet d'effectuer certaines déclarations sociales en ligne

Déclaration d'Istanbul

Déclaration d'utilité publique : Déclaration faite par arrêté du Préfet et qui reconnaît d'utilité publique un projet d'aménagement ou d'urbanisme, en vue de permettre l'expropriation pour cause d'utilité publique des biens compris dans l'assiette foncière dudit projet.

Déclaration environnementale Document destiné au public, rédigé après l'audit environnemental final dans la mise en œuvre du règlement Eco-audit. Elle spécifie les principaux impacts environnementaux du site et ses résultats.

Décloisonnements

   Découverte de la Méditerranée
Découverte du Milieu : Découverte d'une région sous tous ses aspects ( humains ,
économiques et culturels ) .
Défense, sécurité [Services publics]
Deficiency payments Aide compensatoire de la politique agricole américaine.
  
Décennie internationale des populations autochtonesDécentralisation 1  2
Déchets dangereux 1  2 3 4
Déchets radioactifs 1 2

Déconcentration 1 2

DEEE : Déchets d'équipements électriques et électroniques

Déforestation 1 2 3 4 : La déforestation se poursuit à un rythme soutenu malgré les plantations nouvelles : entre 1990 et 2000, 90 000 km² de surface forestière ont disparu en moyenne chaque année dans le mode, soit une superficie comparable à celle de la Belgique...De plus en plus l'objectif annoncé des politiques forestières est de faire en sorte que la forêt puisse remplir simultanément trois fonctions: production, récréation et conservation, mais les indications quantitatives d'un infléchissement ne sont pas encore perceptibles.A Johannesbourg , au Sommet Mondial du Développement Durable La forêt avait été largement traitée lors des réunions préparatoires. Même si les engagements restent très faibles, les problèmes d'exploitation illégale des forêts ont été soulevés.

Un accord pour la libre déforestation (International Trade and Forest Program, 1999)
Un des accords de libre-échange les plus pernicieux est en gestation: le "Global free logging agreement" (littéralement: accord mondial pour le libre abattage des forêts). Poussé par l'administration Clinton, ce projet sera présenté pour signature à l'OMC dès novembre 1999 (Seattle, USA). Scénario : la disparition des droits de douane et la levée des "mesures non tarifaires" (en clair : les mesures de protection environnementales et sanitaires) sur les produits de la forêt doit stimuler la demande mondiale, donc accroître le rythme de production, donc... de déforestation en Amazonie, en Afrique, en Indonésie... Un "accord de libre dévastation", en quelque sorte, ou plutôt la réponse de M.Clinton aux engagements des sommets de Rio et de Kyoto sur le climat.

Dégradation

  

  

  

Concession : délégation de la construction, de l'exploitation et de la gestion d'un équipement à un concessionnaire rémunéré par les usagers.
Affermage : délégation d'un service à un fermier, rémunéré par la différence entre les recettes de l'exploitation et la redevance versée à la collectivité qui a réalisé les équipements.
Gérance et régie intéressée : délégation d'un service à un gérant percevant les redevances pour le compte de la collectivité lui assurant une rémunération forfaitaire (gérance) plus un pourcentage sur les résultats (régie intéressée).

  

1 - identification du problème ou de l'objectif
2 - conduite simultanée d'opérations concernant la collecte de données, l'analyse de données, la mise au point d'une ébauche de solution
3 - évaluation de la solution ébauchée au vu des buts et de l'objectif initial
4 - définition d'un nouvel objectif amélioré
5 - répétition des étapes 2, 3 et 4  pour mettre au point de nouvelles ébauches (améliorées) de solutions autant de fois que nécessaire
6 - analyse des données nécessaires et exploitation correspondante
7 - restitution d'une solution finale au plus près du but escompté

Ce type de méthode est utilisé par exemple pour établir un plan d'urbanisme, un projet de règlements, une norme.


Démarche linéaire : Une démarche linéaire est une démarche qui permet de résoudre un problème ou d'obtenir un résultat par une approche composée de phases et de procédures. Le principe général des méthodes linéaires se décrit par l'enchaînement suivant :

1 - identification du problème ou de l'objectif
2 - collecte des données ou de l'information
3 - analyse et diagnostic
4 - traitement ou transformation des données
5 - obtention des solutions ou des résultats.